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1
Salarié
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Contrat
3
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4
Clauses complexes
5
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L'employeur
Nom de la société
Le salarié
Madame
Monsieur
Prénom
Nom d'usage
Nom de naissance (si différent)
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Célibataire
Marié
Pacsé
Divorcé
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Îles Mariannes du Nord
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Îles Turques et Caïques
Îles Vierges américaines
Îles Vierges britanniques
Îles de Svalbard et Jan Mayen
Îles mineures américaines
Îles Åland
Pays
Date de naissance
JJ slash MM slash AAAA
Code postal de naissance
Ville de naissance
Nationalité
Française
Autre nationalité
N° Titre de séjour
Titre de séjour délivré par
Date d'expiration du titre
JJ slash MM slash AAAA
Situation avant contrat
Salarié
Inscrit au pôle emploi
Apprenti
Dernier diplôme préparé
Diplôme le plus élevé obtenu
Le contrat de travail
Date d'entrée
JJ slash MM slash AAAA
Emploi occupé
Convention collective
Facultatif
Qualification
Facultatif
Coeff, Niveau, Echelon
Facultatif
Description des fonctions
Type de contrat
CDI
CDD
Apprentissage
Autre
Statut
Cadre
Ingénieur
Technicien
Agent de maîtrise
Employé
Ouvrier
Autre
Reconnu travailleur handicapé
Oui
Non
Date de fin du contrat
JJ slash MM slash AAAA
Nombre d'heures par semaine
Salaire brut mensuel
Type de contrat d'apprentissage
Premier contrat d'apprentissage
Nouveau contrat avec un apprenti ayant terminé son précédent contrat auprès du même employeur
Nouveau contrat avec un apprenti ayant terminé son précédent contrat chez un autre employeur
Avenant au contrat précédent
Les clauses simples
Durée de la période d'essai en jours
Renouvellement possible
Oui
Non
Les clauses
Reprise d'ancienneté
Cadre dirigeant
Clause d'exclusivité
Clause de discrétion
Matériel mis à disposition
Lister le matériel confié au salarié : ordinateur, téléphone, véhicule...
Frais profesionnels
Indiquer les modalités particulières (délai accordé au salarié pour donner ses notes de frais par exemple, remboursement forfaitaire...)
Le contrat est-il en temps partiel ?
Oui
Non
Lundi
Exemple : "De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à17h30"
Mardi
Exemple : "De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à17h30"
Mercredi
Exemple : "De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à17h30"
Jeudi
Exemple : "De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à17h30"
Vendredi
Exemple : "De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à17h30"
Samedi
Exemple : "De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à17h30"
Dimanche
Exemple : "De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à17h30"
Y a t-il d'autres clauses
Oui
Non
Travail de nuit, prime sur objectifs, mobilité, télétravail, astreinte, résidence, salarié itinérant, etc.
Propriété intellectuelle
Oui
Non
Brevets, droits d'auteurs, ...
Exercice d'un mandat social
Oui
Non
Cumul d'un mandat social et d'un contrat de travail
Clause de dédit-formation
Oui
Non
En cas de formation externe d'un montant conséquent, indiquer le délai ouvrant droit au remboursement en cas de départ (de 1 mois à 1 an)
Clause de mobilité
Oui
Non
Département, région ... A prévoir en cas de 2nd établissement
Clause de résidence
Oui
Non
Pour obliger le salarié à résider à proximité de son secteur de travail (poste de commercial notamment)
Clause encadrant les rapports avec la clientèle
Oui
Non
Limiter la corruption, définir une politique d'acceptation des cadeaux fournisseurs ou clients, matérialiser une obligation renforcée en matière de tenue vestimentaire et de courtoisie, ...
Rémunération variable sur objectifs
Oui
Non
Aménagement de la durée du travail
Oui
Non
Rémunération variable sur objectifs
Oui
Non
Télétravail
Oui
Non
Attention à la durée du travail et au respect des horaires
Travail de nuit
Oui
Non
De 21h à 6h / A déterminer en fonction de la convention collective
Salarié itinérant
Oui
Non
Astreintes
Oui
Non
Autre clause ?
Avantages en nature
Véhicule
Oui
Non
Logement
Oui
Non
Téléphone
Oui
Non
Ordinateur
Oui
Non
Nombre de pièces du logement
Surface en m² du logement
Le conjoint est-il dans l'entreprise ?
Oui
Non
Clause de non concurrence
Durée
Etendue géographique
Rémunération
Pièce d'identité
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Carte vitale
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Diplômes
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Pour les profession réglementées
Autre document
Taille max. des fichiers : 128 MB.
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